Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CFACTUEL
/
CFACTUEL L ACTU AUTREMENT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CFACTUEL L ACTU AUTREMENT
CFACTUEL, SAS

Numéro de dépôt :
4314625
Date de dépôt :
15/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/11/2026
CFACTUEL L ACTU AUTREMENT de CFACTUEL

Présentation de la marque CFACTUEL L ACTU AUTREMENT

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CFACTUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CFACTUEL L ACTU AUTREMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-49 du 9 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CFACTUEL domicilié(e) 37 rue Sainte-Geneviève - 69006 - Lyon - France et immatriculée sous le numéro RCS 810 958 157 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TROIS POINT QUATORZE, Mme. VALERIE CHAZAUD domicilié(e) 122 RUE SULLY - 69006 - LYON--6E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque CFACTUEL L ACTU AUTREMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314625.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CFACTUEL L ACTU AUTREMENT arrivera à expiration en date du 15 novembre 2026.


CFACTUEL, SAS - 37 rue Sainte-Geneviève - 69006 - Lyon - France - SIREN 810958157


TROIS POINT QUATORZE, Mme. VALERIE CHAZAUD - 122 RUE SULLY - 69006 - LYON--6E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; Application mobile ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; divertissement ; montage de bandes vidéo ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne (information factuelle sur l'actualité).