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Marques déposées par CFAA – Site EPL d'Antibes
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Unis vert Alpes-Méditerranée
Marque expirée - Marque en non vigueur

Unis vert Alpes-Méditerranée
CFAA – Site EPL d'Antibes, Etablissement public

Numéro de dépôt :
3678063
Date de dépôt :
23/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
23/09/2019
Unis vert Alpes-Méditerranée de CFAA – Site EPL d\'Antibes

Présentation de la marque Unis vert Alpes-Méditerranée

Déposée le 23 septembre 2009 par CFAA – Site EPL d'Antibes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Unis vert Alpes-Méditerranée »

Le déposant est CFAA – Site EPL d'Antibes, Etablissement public domicilié(e) 88 Chemin des Maures - 06600 - ANTIBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CFAA – Site EPL d'Antibes domicilié(e) 88 Chemin des Maures - 06600 - ANTIBES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Unis vert Alpes-Méditerranée est expirée depuis le 23 septembre 2019.


CFAA – Site EPL d'Antibes, Etablissement public - 88 Chemin des Maures - 06600 - ANTIBES - France


CFAA – Site EPL d'Antibes - 88 Chemin des Maures - 06600 - ANTIBES - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.