Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HYMNE DE LA FRANCOPHONIE
CF : SARL
LEROY Jean-Marie

Numéro de dépôt :
3000615
Date de dépôt :
05/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2010
HYMNE DE LA FRANCOPHONIE de CF :

Présentation de la marque HYMNE DE LA FRANCOPHONIE

Déposée le 5 janvier 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CF : et LEROY Jean-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HYMNE DE LA FRANCOPHONIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-07 du 18 février 2000.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) CF : domicilié(e) 5, rue Bargue, 75015 Paris - France et LEROY Jean-Marie, domicilié(e) 235, rue des Fresnes, 76520 FRANQUEVILLE SAINT PIERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CF - France.

La marque HYMNE DE LA FRANCOPHONIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3000615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYMNE DE LA FRANCOPHONIE est expirée depuis le 5 janvier 2010.

CF : a également déposé les autres marques suivantes : gclnet.fr , EDUCAaPITALE , gclauditetconseil.fr , FESTIVAL DE L'INTERNET FRANCOPHONE


CF : SARL - 5, rue Bargue, 75015 Paris - France

LEROY Jean-Marie - 235, rue des Fresnes, 76520 FRANQUEVILLE SAINT PIERRE - France


CF - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-27

Publication - Publication le 18 févr. 2000 au BOPI 2000-07

Papier - carton. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Télécommunications ; agences de presse et d'information ; communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'information par voie télématique ; services de télécommunications de messageries électroniques par réseaux Internet. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues ; prêts de livres ; production de spectacles, des films ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'exposition à buts culturels et éducatifs ; organisation de loteries ; réservations de places de spectacles ; enseignement en informatique ; édition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.