Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.F. PROTECT
CF PLASTIQUES S.A

Numéro de dépôt :
3098974
Date de dépôt :
07/05/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/05/2011

Présentation de la marque C.F. PROTECT

Déposée le 7 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) CF PLASTIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C.F. PROTECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-24 du 15 juin 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CF PLASTIQUES domicilié(e) 43 rue des Bruyères, 69330 PUSIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 968 533 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CF PLASTIQUES S.A - France.

La marque C.F. PROTECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3098974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.F. PROTECT est expirée depuis le 7 mai 2011.


CF PLASTIQUES S.A - 43 rue des Bruyères, 69330 PUSIGNAN - France - SIREN 343968533


CF PLASTIQUES S.A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-41

Publication - Publication le 15 juin 2001 au BOPI 2001-24

Produits en matières plastiques mi-ouvrées Meubles (finitions en matières plastiques) Rail pour rideaux Stores d'intérieur à lamelles.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.