Marque renouvelée - Marque en vigueur

NITRAM
CF Fertilisers UK Limited, Société de droit britannique, Ince

Numéro de dépôt :
1447130
Date de dépôt :
27/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/01/2028

Présentation de la marque NITRAM

Déposée le 27 janvier 1988 par la société étrangère CF Fertilisers UK Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NITRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère CF Fertilisers UK Limited domicilié(e) CHESTER CH2 4LB - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, SA, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.

La marque NITRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1447130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NITRAM arrivera à expiration en date du 27 janvier 2028.


CF Fertilisers UK Limited, Société de droit britannique, Ince - CHESTER CH2 4LB - Royaume-Uni


Novagraaf France, SA, Mme MAUCARRE Fabienne - BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-26

Inscription le 4 mai 1993 - Transmission de propriété n°158262 - Publication au BOPI 1993-05-04

Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2007 n°2358157 - Publication au BOPI 2007-12-14

Inscription le 2 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267721 - Publication au BOPI 1998-12-02

Renouvellement sans limitation n°2104624 - Publication au BOPI 1998-07

Inscription le 17 août 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°504077 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-17

Inscription le 8 février 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°662480 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-02-08

Renouvellement sans limitation le 15 mars 2018 n°2675562 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-03-15

Engrais.