Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
MAISON CLEF VERTE SPECIALISTE DES MAISONS EN BOIS
Numéro de dépôt :
3746016
Date de dépôt :
14/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque MAISON CLEF VERTE SPECIALISTE DES MAISONS EN BOIS
Déposée par voie électronique le 14 juin 2010 par CEZARY CALKA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON CLEF VERTE SPECIALISTE DES MAISONS EN BOIS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29
Inscription le 5 juin 2012 - Rejet total n°576944 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-05