Déposée le 25 mars 2003 par l'association loi 1901 Cézanne 2006
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « Villa Paul Cézanne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-18 du 2 mai 2003.
Le déposant est l'association loi 1901 Cézanne 2006 domicilié(e) 19 rue Cardinale,13100 Aix - 13100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Charles de Lartigue President Cézanne 2006 domicilié(e) 19 rue Cardinale,13100 Aix - 13100 - France.
La marque Villa Paul Cézanne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217052.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Cézanne 2006 association loi 1901 - 19 rue Cardinale,13100 Aix - 13100 - France
Charles de Lartigue President Cézanne 2006 - 19 rue Cardinale,13100 Aix - 13100 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-37
Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18
– publications de livres. production de film. Organisation d'expositions à but culturel. Organisation et Conduite de colloques, conférences. – produits de l'imprimerie, affiches, livres-objets d'art gravés au lithographies. Tableaux ; cartes à l'exception des cartes à jouer. – vins spiritueux. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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