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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CEZAM (Union d'économie sociale
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CEZAM LA CARTE-CLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEZAM LA CARTE-CLE
CEZAM (Union d'économie sociale) SA

Numéro de dépôt :
97687590
Date de dépôt :
17/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2007

Présentation de la marque CEZAM LA CARTE-CLE

Déposée le 17 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) CEZAM (Union d'économie sociale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CEZAM LA CARTE-CLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-34 du 22 août 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEZAM (Union d'économie sociale domicilié(e) 35 rue COMPANS, 75019 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André HÉRAULT Président de l'UES SA/CEZAM - France.

La marque CEZAM LA CARTE-CLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97687590.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEZAM LA CARTE-CLE est expirée depuis le 17 juillet 2007.


CEZAM (Union d'économie sociale) SA - 35 rue COMPANS, 75019 PARIS - France


André HÉRAULT Président de l'UES SA/CEZAM - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-01

Publication - Publication le 22 août 1997 au BOPI 1997-34

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