Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROBANE
CEZA (G.I.E.), rue de la Pierre Follège, Zone Industrielle, 91660 Méréville.

Numéro de dépôt :
1244375
Date de dépôt :
05/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/09/1993

Présentation de la marque ROBANE

Déposée le 5 septembre 1983 par CEZA (G.I.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROBANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CEZA (G.I.E.), rue de la Pierre Follège, Zone Industrielle, 91660 Méréville. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STIBBE BLAISSE & DE JONG. - France.

La marque ROBANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1244375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROBANE est expirée depuis le 5 septembre 1993.

CEZA (G.I.E a également déposé les autres marques suivantes : ROBANE


CEZA (G.I.E.), rue de la Pierre Follège, Zone Industrielle, 91660 Méréville. - France


STIBBE BLAISSE & DE JONG. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-04

Semences.