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Marques déposées par CEZ-Bergerie Nationale Etablissement Public National CEZ Bergerie Nationale
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Cité du developpement durable
Marque expirée - Marque en non vigueur

Cité du developpement durable
CEZ-Bergerie Nationale Etablissement Public National CEZ Bergerie Nationale

Numéro de dépôt :
3616992
Date de dépôt :
10/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2018
Cité du developpement durable de CEZ-Bergerie Nationale Etablissement Public National CEZ Bergerie Nationale

Présentation de la marque Cité du developpement durable

Déposée le 10 décembre 2008 par CEZ-Bergerie Nationale Etablissement Public National CEZ Bergerie Nationale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cité du developpement durable »

Le déposant est CEZ-Bergerie Nationale Etablissement Public National CEZ Bergerie Nationale domicilié(e) Parc du Château,78120 RAMBOUILLET - 78120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEZ-Bergerie Nationale CEZ Bergerie Nationale domicilié(e) Parc du Château,78120 RAMBOUILLET - 78120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cité du developpement durable est expirée depuis le 10 décembre 2018.

CEZ-Bergerie Nationale Etablissement Public National CEZ Bergerie Nationale a également déposé les autres marques suivantes : Festival des Arts de la Laine , Cité du developpement durable des territoires


CEZ-Bergerie Nationale Etablissement Public National CEZ Bergerie Nationale - Parc du Château,78120 RAMBOUILLET - 78120 - France


CEZ-Bergerie Nationale CEZ Bergerie Nationale - Parc du Château,78120 RAMBOUILLET - 78120 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-20

Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; stylisme (esthétique industrielle).