Marque enregistrée - Marque en vigueur

MYOCAST attelle évolutive
CEVRES, SA

Numéro de dépôt :
4175270
Date de dépôt :
21/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/04/2025
MYOCAST attelle évolutive de CEVRES

Présentation de la marque MYOCAST attelle évolutive

Déposée le 21 avril 2015 par la Société Anonyme (SA) CEVRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MYOCAST attelle évolutive » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-20 du 15 mai 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEVRES domicilié(e) Savoie Technolac – Passerelle 6, 30 allée du lac d'Aiguebelette, BP 322 - 73377 - LE BOURGET DU LAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 505 453 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEVRES, M. TERRIER Romain domicilié(e) Savoie Technolac – Passerelle 6, 30 allée du lac d'Aiguebelette, BP 322 - 73377 - LE BOURGET DU LAC - France.

La marque MYOCAST attelle évolutive a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4175270.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MYOCAST attelle évolutive arrivera à expiration en date du 21 avril 2025.


CEVRES, SA - Savoie Technolac – Passerelle 6, 30 allée du lac d'Aiguebelette, BP 322 - 73377 - LE BOURGET DU LAC - France - SIREN 422505453


CEVRES, M. TERRIER Romain - Savoie Technolac – Passerelle 6, 30 allée du lac d'Aiguebelette, BP 322 - 73377 - LE BOURGET DU LAC - France


Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.