Déposée le 11 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) CEVRAI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE),
la marque française « ROYAUME DE LA NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-03 du 17 janvier 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEVRAI domicilié(e) Zone Artisanale, Impasse Gutenberg,38110 ROCHETOIRIN - 38110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 307 843 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEVRAI S.A. domicilié(e) BLANCHARD Bruno, Zone Artisanale, Impasse Gutenberg,38110 ROCHETOIRIN - 38110 - France.
La marque ROYAUME DE LA NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3199011.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CEVRAI S.A. - Zone Artisanale, Impasse Gutenberg,38110 ROCHETOIRIN - 38110 - France - SIREN 380307843
CEVRAI S.A. - BLANCHARD Bruno, Zone Artisanale, Impasse Gutenberg,38110 ROCHETOIRIN - 38110 - France
Inscription le 29 mars 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°431164 - Publication au BOPI 2006-03-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-20
Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03
Pollen préparé pour l'alimentation. Produits diététiques ou compléments alimentaires non à usage médical, destinés à l'alimentation humaine et à base de fruits, de légumes et de plantes. Protéines pour l'alimentation humaine. Sève de végétaux préparée, non à usage médical et destinée à l'alimentation humaine. Miel, miel à la gelée royale ; confiseries à base de miel ; patisserie, gateaux ou biscuits à base de miel ; gelée royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical) ; propolis pour l'alimentation humaine (produits de l'apiculture) . Pollen (matière première) ; produits agricoles, apicoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés) et graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles. Racines alimentaires non à usage médical. Sève de végétaux (non à usage médical) ni préparée, ni transformée.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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