Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAUME DE LA NATURE
CEVRAI (SA)

Numéro de dépôt :
1746320
Date de dépôt :
21/10/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2001

Présentation de la marque ROYAUME DE LA NATURE

Déposée le 21 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) CEVRAI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAUME DE LA NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEVRAI domicilié(e) 534 Côte Pierreuse, 76230 BOIS-GUILLAUME - France.

La marque ROYAUME DE LA NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1746320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAUME DE LA NATURE est expirée depuis le 21 octobre 2001.

CEVRAI a également déposé les autres marques suivantes : DEPURELLE , TANTE LYDIE , -TANTE LYDIE- , DRAINAGELLE , BIO-VETO , CEVRAI , -BIO-VETO- , APESANTEUR , C'EST VRAI , ROYAUME DE LA NATURE


CEVRAI (SA) - 534 Côte Pierreuse, 76230 BOIS-GUILLAUME - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-06

Miel, gelée Royale pour l'alimentation humaine non à usage médical, Pollen préparé pour l'alimentation, gelée comestible, patisserie, confiserie

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.