Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEVRAI
CEVRAI S.A.

Numéro de dépôt :
3199020
Date de dépôt :
11/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
11/12/2012
CEVRAI de CEVRAI

Présentation de la marque CEVRAI

Déposée le 11 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) CEVRAI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « CEVRAI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-03 du 17 janvier 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEVRAI domicilié(e) Zone Artisanale, Impasse Gutenberg,38110 ROCHETOIRIN - 38110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 307 843 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEVRAI S.A. BLANCHARD Bruno domicilié(e) Zone Artisanale, Impasse Gutenberg,38110 ROCHETOIRIN - 38110 - France.

La marque CEVRAI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3199020.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEVRAI est expirée depuis le 11 décembre 2012.

CEVRAI a également déposé les autres marques suivantes : ROYAUME DE LA NATURE , DEPURELLE , TANTE LYDIE , -TANTE LYDIE- , DRAINAGELLE , BIO-VETO , -BIO-VETO- , APESANTEUR , C'EST VRAI , ROYAUME DE LA NATURE


CEVRAI S.A. - Zone Artisanale, Impasse Gutenberg,38110 ROCHETOIRIN - 38110 - France - SIREN 380307843


CEVRAI S.A. BLANCHARD Bruno - Zone Artisanale, Impasse Gutenberg,38110 ROCHETOIRIN - 38110 - France


Inscription le 29 mars 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°431164 - Publication au BOPI 2006-03-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-20

Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03

Produits vétérinaires notamment à base de produits apicoles ; produits hygiéniques pour l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; désinfectants à usage hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; emplâtres, matériel pour pansements (à l'exception des instruments) . Pollen préparé pour l'alimentation. Produits diététiques ou compléments alimentaires non à usage médical, destinés à l'alimentation humaine et à base de fruits, de légumes et de plantes. Protéines pour l'alimentation humaine. Sève de végétaux préparée, non à usage médical et destinée à l'alimentation humaine. Miel, miel à la gelée royale ; confiseries à base de miel ; patisserie, gateaux ou biscuits à base de miel ; gelée royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical) ; propolis pour l'alimentation humaine (produits de l'apiculture) . Pollen (matière première) ; produits agricoles, apicoles, horticoles, forestiers (ni préparés ni transformés) et graines (semences) ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles. Racines alimentaires non à usage médical. Sève de végétaux (non à usage médical) ni préparée, ni transformée. Produits alimentaires pour animaux, notamment à base de produits apicoles ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux, notamment à base de produits apicoles ; objets comestibles à mâcher pour les animaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.