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Marques déposées par la société CEVINOR
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Bioz'herbages
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bioz'herbages
CEVINOR, COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
4172306
Date de dépôt :
10/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/04/2025
Bioz\'herbages de CEVINOR

Présentation de la marque Bioz'herbages

Déposée le 10 avril 2015 par la société CEVINOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Bioz'herbages » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-18 du 30 avril 2015.

Le déposant est la société CEVINOR domicilié(e) 3 ROUTE DE CARTIGNIES, BP 90074 - 59440 - HAUT LIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 382 336 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEVINOR, M. CARPENTIER YVES domicilié(e) 3 ROUTE DE CARTIGNIES, BP 90074 - 59440 - HAUT LIEU - France.

La marque Bioz'herbages a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4172306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bioz'herbages arrivera à expiration en date du 10 avril 2025.

CEVINOR a également déposé les autres marques suivantes : DE LA FOURCHE A LA FOURCHETTE , Les prés dans le plat , Régal'Nor , BocaGel , LES BOUCHERIES DU BOCAGE , SAVOURNOR


CEVINOR, COOPERATIVE AGRICOLE - 3 ROUTE DE CARTIGNIES, BP 90074 - 59440 - HAUT LIEU - France - SIREN 312382336


CEVINOR, M. CARPENTIER YVES - 3 ROUTE DE CARTIGNIES, BP 90074 - 59440 - HAUT LIEU - France


Publication - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18

Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous les produits précités étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.