Déposée le 20 juin 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEVIMOD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RJ RICHARD JENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-31 du 2 août 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEVIMOD domicilié(e) 30, rue des Châteaux - 59290 - WASQUEHAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 323 770 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL CEVIMOD domicilié(e) 30, rue des Châteaux, Zone Industrielle de la Pilaterie - 59290 - WASQUEHAL - France.
La marque RJ RICHARD JENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631190.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CEVIMOD, Société A Responsabilité Limitée - 30, rue des Châteaux - 59290 - WASQUEHAL - France - SIREN 327323770
SARL CEVIMOD - 30, rue des Châteaux, Zone Industrielle de la Pilaterie - 59290 - WASQUEHAL - France
Renouvellement sans limitation le 24 avril 2006 n°2313294 - Publication au BOPI 2006-04-24
Inscription le 16 octobre 2000 - Changement d'adresse n°309345 - Publication au BOPI 2000-10-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-50
Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31
Renouvellement sans limitation le 15 juin 2016 n°2621035 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-06-15
Vêtements confectionnés, tricots et bonneterie, lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes, robes de chambre, jupes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, cravates, foulards, ceintures, gants, chapeaux, vêtements imperméables; articles chaussants, chaussettes, bas, collants, bottes, chaussures et pantoufles; tous vêtements pour hommes, femmes et enfants; vêtement pour la pratique des sports (à l'exception des combinaisons de plongée). Cuirs et imitations, peaux d'animaux, malles et valises, parasols et cannes, fouets et sellerie
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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