Déposée le 2 octobre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEVIMOD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « OLIVIER DE BREUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-46 du 13 novembre 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEVIMOD domicilié(e) 80 rue de Marcq, 59290 WASQUEHAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 323 770 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEVIMOD SARL Monsieur Patrick DELCAMBRE - France.
La marque OLIVIER DE BREUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98753164.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CEVIMOD SARL - 80 rue de Marcq, 59290 WASQUEHAL - France - SIREN 327323770
CEVIMOD SARL Monsieur Patrick DELCAMBRE - France
Inscription le 16 octobre 2000 - Changement d'adresse n°309345 - Publication au BOPI 2000-10-16
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-12
Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46
Vêtements, chaussures, chapellerie Cuir et imitation du cuir, articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; sacs à mains, sacs de voyages, sacs d'écoliers, articles de bourrellerie ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie, revêtements de meubles en cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "OLIVIER DE BREUIL"