Déposée le 2 octobre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEVIMOD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « OLIVIER DE BREUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-46 du 13 novembre 1998.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEVIMOD domicilié(e) 23 rue des Châteaux, ZI de la Pilaterie - 59290 - WASQUEHAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 323 770 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CEVIMOD, service juridique domicilié(e) 23 rue des Châteaux, ZI de la Pilaterie - 59290 - WASQUEHAL - France.
La marque OLIVIER DE BREUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98753161.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CEVIMOD, SARL - 23 rue des Châteaux, ZI de la Pilaterie - 59290 - WASQUEHAL - France - SIREN 327323770
CEVIMOD, service juridique - 23 rue des Châteaux, ZI de la Pilaterie - 59290 - WASQUEHAL - France
Inscription le 16 octobre 2000 - Changement d'adresse n°309345 - Publication au BOPI 2000-10-16
Renouvellement sans limitation le 5 juin 2008 n°2375079 - Publication au BOPI 2008-06-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-12
Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46
Inscription le 14 juin 2010 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°525674 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-06-14
Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2018 n°2689318 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-07-27
Vêtements, chaussures, chapellerie Cuir et imitation du cuir, articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; sacs à mains, sacs de voyages, sacs d'écoliers, articles de bourrellerie ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie, revêtements de meubles en cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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