Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OLIVIER DE BREUIL
CEVIMOD S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
94518489
Date de dépôt :
29/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2004

Présentation de la marque OLIVIER DE BREUIL

Déposée le 29 avril 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEVIMOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OLIVIER DE BREUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-24 du 17 juin 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEVIMOD domicilié(e) 80, rue de Marcq, 59290 WASQUEHAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEVIMOD Michel DEVIANNE - France.

La marque OLIVIER DE BREUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94518489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OLIVIER DE BREUIL est expirée depuis le 29 avril 2004.

CEVIMOD a également déposé les autres marques suivantes : INDEX PARIS , OLIVIA KETCHI , HG ANDREWS , NINA K , CARRARE , RICHARD JENCE , AM AU MASCULIN , RJ RICHARD JENCE , MONSIEUR CAMBRIDGE , (Marque figurative)


CEVIMOD S.A.R.L. - 80, rue de Marcq, 59290 WASQUEHAL - France


CEVIMOD Michel DEVIANNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-45

Demande de renouvellement le 31 janvier 2005 n°2280429 - Publication au BOPI 2005-01-31

Inscription le 1 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486322 - Publication au BOPI 2008-12-01

Inscription le 16 octobre 2000 - Changement d'adresse n°309345 - Publication au BOPI 2000-10-16

Publication - Publication le 17 juin 1994 au BOPI 1994-24

Vêtements confectionnés, tricots et bonneterie, lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes, robes de chambre, jupes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, cravates, foulards, ceintures, gants, chapeaux, vêtements imperméables, vêtement pour la pratique des sports; articles chaussants, chaussettes, bas, collants, bottes, chaussures et pantoufles; tous vêtements pour hommes, femmes et enfants.Cuirs et imitations, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux d'animaux, malles et valises, parasols et cannes, fouets et sellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.