Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MD MICHEL DEVIANNE
Numéro de dépôt :
1247884
Date de dépôt :
13/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/10/1993
Présentation de la marque MD MICHEL DEVIANNE
Déposée le 13 octobre 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEVIMOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MD MICHEL DEVIANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MD MICHEL DEVIANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1247884.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MD MICHEL DEVIANNE est expirée depuis le 13 octobre 1993.
CEVIMOD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-09