Déposée par voie électronique le 4 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEVIMOD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-48 du 27 novembre 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEVIMOD domicilié(e) Zone industrielle de la Pilaterie, 30 rue des châteaux - 59290 - WASQUEHAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 323 770 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEVIMOD, Mme. Anaelle DESCAMPS domicilié(e) Zone industrielle de la Pilaterie, 30 rue des châteaux - 59290 - WASQUEHAL - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4223272.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CEVIMOD, SARL - Zone industrielle de la Pilaterie, 30 rue des châteaux - 59290 - WASQUEHAL - France - SIREN 327323770
CEVIMOD, Mme. Anaelle DESCAMPS - Zone industrielle de la Pilaterie, 30 rue des châteaux - 59290 - WASQUEHAL - France
Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48
Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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