Déposée le 28 juin 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEVIMOD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES "PUR-SANG" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-31 du 4 août 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEVIMOD domicilié(e) 30 rue des Châteaux,59290 WASQUEHAL (dossier no 2292212) - 59290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 323 770 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CEVIMOD SARL domicilié(e) 30 rue des Châteaux, ZI de la Pilaterie,59290 WASQUEHAL (dossier no 2292212) - 59290 - France.
La marque LES "PUR-SANG" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95578308.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CEVIMOD SARL - 30 rue des Châteaux,59290 WASQUEHAL (dossier no 2292212) - 59290 - France - SIREN 327323770
CEVIMOD SARL - 30 rue des Châteaux, ZI de la Pilaterie,59290 WASQUEHAL (dossier no 2292212) - 59290 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-28
Inscription le 16 octobre 2000 - Changement d'adresse n°309345 - Publication au BOPI 2000-10-16
Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2005 n°2292212 - Publication au BOPI 2005-07-01
Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31
Vêtements confectionnés, tricots et bonneterie, lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes, robes de chambre, jupes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, cravates, foulards, ceintures, gants, chapeaux, vêtements imperméables, vêtement pour la pratique des sports; articles chaussants, chaussettes, bas, collants, bottes, chaussures et pantouffles; tous vêtements pour hommes, femmes et enfants.Cuirs et imitations, peaux d'animaux, malles et valises, parasols et cannes, fouets et sellerie
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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