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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEVIMOD
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Charles DE SEYNE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Charles DE SEYNE
CEVIMOD, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4274258
Date de dépôt :
23/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/05/2026
Charles DE SEYNE de CEVIMOD

Présentation de la marque Charles DE SEYNE

Déposée le 23 mai 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEVIMOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Charles DE SEYNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEVIMOD domicilié(e) Zone Industrielle de la Pilaterie, 30 Rue des Châteaux - 59290 - WASQUEHAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 323 770 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DS AVOCATS, Mme DELBECQ Clothilde domicilié(e) 8 Rue Anatole France - 59000 - LILLE - France.

La marque Charles DE SEYNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4274258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Charles DE SEYNE arrivera à expiration en date du 23 mai 2026.

CEVIMOD a également déposé les autres marques suivantes : INDEX PARIS , OLIVIA KETCHI , HG ANDREWS , NINA K , CARRARE , RICHARD JENCE , AM AU MASCULIN , RJ RICHARD JENCE , MONSIEUR CAMBRIDGE , (Marque figurative)


CEVIMOD, Société à responsabilité limitée - Zone Industrielle de la Pilaterie, 30 Rue des Châteaux - 59290 - WASQUEHAL - France - SIREN 327323770


DS AVOCATS, Mme DELBECQ Clothilde - 8 Rue Anatole France - 59000 - LILLE - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Errata de la publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Enregistrement avec modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Services fournis par les magasins de détail, grands magasins ou magasins d'usine dans le cadre de la vente au détail et/ou de la vente en libre service et/ou services fournis dans le cadre de la vente par correspondance ou à distance de produits d'habillement, d'articles de maroquinerie, petite maroquinerie, chapellerie et sacs.