Déposée par voie électronique le 22 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEVILOG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CEVILOG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-30 du 30 juillet 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEVILOG domicilié(e) 3 Quai Kléber - 67000 - Strasbourg - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 499 021 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEVILOG domicilié(e) 3 Quai Kléber - 67000 - Strasbourg - France.
La marque CEVILOG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3747993.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30
Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45
Inscription le 10 octobre 2011 - Renonciation partielle n°559617 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-10-10
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; machine à trier pour l'industrie ; robots (machines) ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CEVILOG"