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Marques déposées par l'association loi 1901 Cévenole-Elevages-Cultures Industries-Energies Agricoles (A.C.E.C.I.A
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CEBENOUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEBENOUS
Association Cévenole-Elevages-Cultures Industries-Energies Agricoles (A.C.E.C.I.A) association LOI 1901

Numéro de dépôt :
1725183
Date de dépôt :
22/11/1989
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
22/11/1999

Présentation de la marque CEBENOUS

Déposée le 22 novembre 1989 par l'association loi 1901 Cévenole-Elevages-Cultures Industries-Energies Agricoles (A.C.E.C.I.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « CEBENOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 Cévenole-Elevages-Cultures Industries-Energies Agricoles (A.C.E.C.I.A domicilié(e) Mairie de Lasalle, 30460 LASALLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. FranÇois MAISTRE - France.

La marque CEBENOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1725183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEBENOUS est expirée depuis le 22 novembre 1999.


Association Cévenole-Elevages-Cultures Industries-Energies Agricoles (A.C.E.C.I.A) association LOI 1901 - Mairie de Lasalle, 30460 LASALLE - France


Mr. FranÇois MAISTRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-33

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