Déposée le 7 février 2007 par l'association loi 1901 CÉVENNES OLÉO DÉVELOPPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIOSPHERE CEVENOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-11 du 16 mars 2007.
Le déposant est l'association loi 1901 CÉVENNES OLÉO DÉVELOPPEMENT domicilié(e) MAS FONTANES – LA TRAVERSE - 30350 - AIGREMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 806 199 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CÉVENNES OLÉO Développement, Monsieur Alain JEANNIN domicilié(e) mas FONTANES – La Traverse - 30350 - AIGREMONT - France.
La marque BIOSPHERE CEVENOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3480639.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOSPHERE CEVENOLE arrivera à expiration en date du 7 février 2027.
CÉVENNES OLÉO DÉVELOPPEMENT, Association loi 1901 - MAS FONTANES – LA TRAVERSE - 30350 - AIGREMONT - France - SIREN 498806199
CÉVENNES OLÉO Développement, Monsieur Alain JEANNIN - mas FONTANES – La Traverse - 30350 - AIGREMONT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-41
Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11
Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2017 n°2637776 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-01-19
– confitures, compotes de figues, d'olives, de pommes, pâtes d'olives, champignons.
– pain, pâtisseries, miel, vinaigre.
– bière, boissons de fruits et jus de fruits, sirop.
– cidre de pommes, de poires, vins, liqueurs. Tous ces produits en provenance du terroir Cévenol élaborés dans l'état d'esprit d'une agriculture raisonnée.
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