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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEVEN'AROMES
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PERLITES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERLITES
Sarl CEVEN'AROMES

Numéro de dépôt :
99808693
Date de dépôt :
18/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/08/2009

Présentation de la marque PERLITES

Déposée le 18 août 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEVEN'AROMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PERLITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-39 du 24 septembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEVEN'AROMES domicilié(e) 100 ROUTE D'UZES, 30430 ST JEAN DE MARUEJOLS - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 375 414 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sarl CEVEN'AROMES - France.

La marque PERLITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99808693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERLITES est expirée depuis le 18 août 2009.

CEVEN'AROMES a également déposé les autres marques suivantes : FRAICHES CEVENNES , LAVANDERAIES DE CRUZIERES , L'Alambic Parfumé , PLUS FORT QUE L'HOMME , Simplement … Essentiel , AOUSSARABIA , Eau de Désenvoutement , L'ESPRIT DE L'ENCENS , BAUME DU COMMANDEUR , Miel d'Angleterre


Sarl CEVEN'AROMES - 100 ROUTE D'UZES, 30430 ST JEAN DE MARUEJOLS - France - SIREN 378375414


Sarl CEVEN'AROMES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-51

Inscription le 20 novembre 2001 - Rejet partiel n°335206 - Publication au BOPI 2001-11-20

Inscription le 24 janvier 2000 - Retrait partiel n°293912 - Publication au BOPI 2000-01-24

Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39

Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou plaqué) ; peignes et éponges ; brosses ; matériaux pour la brosserie ; instruments et matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases non en métaux en précieux, porte-savon, poudriers non en métaux précieux, récipients en verre, flacons non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs de parfums. Produits hygiéniques ou désinfectants.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.