Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Miel d'Angleterre
CEVEN AROMES, SARL
M. Bernard THOULOUZE

Numéro de dépôt :
4156594
Date de dépôt :
12/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Miel d\'Angleterre de CEVEN AROMES

Présentation de la marque Miel d'Angleterre

Déposée par voie électronique le 12 février 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEVEN AROMES et monsieur Bernard THOULOUZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Miel d'Angleterre »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEVEN AROMES domicilié(e) 100 ROUTE DU PONT - 30430 - ST JEAN DE MARUEJOLS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et monsieur Bernard THOULOUZE domicilié(e) MAS DE GREZAN - 30430 - BARJAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEVEN AROMES, M. BERNARD THOULOUZE domicilié(e) 100 ROUTE DU PONT - 30430 - ST JEAN DE MARUEJOLS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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CEVEN AROMES a également déposé les autres marques suivantes : FRAICHES CEVENNES , LAVANDERAIES DE CRUZIERES , L'Alambic Parfumé , PLUS FORT QUE L'HOMME , PERLITES , Simplement … Essentiel , AOUSSARABIA , Eau de Désenvoutement , L'ESPRIT DE L'ENCENS , BAUME DU COMMANDEUR


CEVEN AROMES, SARL - 100 ROUTE DU PONT - 30430 - ST JEAN DE MARUEJOLS - France - SIREN 3

M. Bernard THOULOUZE - MAS DE GREZAN - 30430 - BARJAC - France


CEVEN AROMES, M. BERNARD THOULOUZE - 100 ROUTE DU PONT - 30430 - ST JEAN DE MARUEJOLS - France


Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Inscription le 9 août 2016 - Rejet total n°677109 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-09

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.