Déposée le 9 septembre 1982 par la Société Anonyme (SA) CEVELOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « OUTIVIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEVELOT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.
La marque OUTIVIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1212525.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OUTIVIT est expirée depuis le 9 septembre 1992.
CEVELOT, société anonyme, 9, villa Aublet, PARIS. - France
SODEMA. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-04
Inscription - Transmission de propriété n°47279 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°11091 - Publication au BOPI
Pistolets de scellement utilisant la force d'expansion des gaz résultant de la décharge d'une cartouche de poudre ou d'une composition explosive appropriée, charges propulsives à composition explosive pour pistolets de scellement, pièces de fixation, goujons filetés, chevilles tête plate, éléments de raccordement filetés ou non pour pistolets de scellement, appareils à fixer toutes pièces de fixation ou de raccordement autres que les pistolets de scellement.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
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