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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CEVAM
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TRANS'9
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANS'9
CEVAM, SA

Numéro de dépôt :
4025596
Date de dépôt :
02/08/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/08/2023
TRANS\'9 de CEVAM

Présentation de la marque TRANS'9

Déposée le 2 août 2013 par la Société Anonyme (SA) CEVAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TRANS'9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEVAM domicilié(e) ZI DE CHAPPES - 43390 - AUZON - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 037 735 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEVAM, Mme DUPONT FREDERIQUE domicilié(e) ZI DE CHAPPES - 43390 - AUZON - France.

La marque TRANS'9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4025596.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANS'9 est expirée depuis le 2 août 2023.

CEVAM a également déposé les autres marques suivantes : LOGIDOOR


CEVAM, SA - ZI DE CHAPPES - 43390 - AUZON - France - SIREN 335037735


CEVAM, Mme DUPONT FREDERIQUE - ZI DE CHAPPES - 43390 - AUZON - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.