Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEVAL
/
RAZIBUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RAZIBUS
CEVAL, S.A.S.

Numéro de dépôt :
93458713
Date de dépôt :
05/03/1993
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/03/2023

Présentation de la marque RAZIBUS

Déposée le 5 mars 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RAZIBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEVAL domicilié(e) Z.I. DU ROBINSON - 74150 - VALLIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 198 043 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CEVAL domicilié(e) Z. I. du Robinson - 74150 - VALLIERES - France.

La marque RAZIBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RAZIBUS est expirée depuis le 5 mars 2023.

CEVAL a également déposé les autres marques suivantes : PROCOMPACT , RATIBUS , AUTOMASK , UN PRO SINON RIEN , ARCOLOR , VOLTAGAZ , VOLTAGAZ FRANCE , DÉMARREUR CYCLONE CEVAL FRANCE , LOBLEU , VOLTAGAZ FRANCE


CEVAL, S.A.S. - Z.I. DU ROBINSON - 74150 - VALLIERES - France - SIREN 399198043


CEVAL - Z. I. du Robinson - 74150 - VALLIERES - France


Renouvellement sans limitation le 7 février 2003 n°2236568 - Publication au BOPI 2003-02-07

Inscription le 25 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208365 - Publication au BOPI 1996-10-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-36

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2013 n°2520695 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-01-31

Pièges à rongeurs