Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROCOMPACT
CEVAL, SAS

Numéro de dépôt :
3047618
Date de dépôt :
17/08/2000
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/08/2020

Présentation de la marque PROCOMPACT

Déposée le 17 août 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROCOMPACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-39 du 29 septembre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEVAL domicilié(e) Z. I. DU ROBINSON - 74150 - VALLIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 198 043 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CEVAL domicilié(e) Z. I. DU ROBINSON - 74150 - VALLIERES - France.

La marque PROCOMPACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3047618.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROCOMPACT est expirée depuis le 17 août 2020.

CEVAL a également déposé les autres marques suivantes : RATIBUS , AUTOMASK , UN PRO SINON RIEN , ARCOLOR , VOLTAGAZ , VOLTAGAZ FRANCE , DÉMARREUR CYCLONE CEVAL FRANCE , LOBLEU , VOLTAGAZ FRANCE , CEVAL Un pro… Sinon rien!


CEVAL, SAS - Z. I. DU ROBINSON - 74150 - VALLIERES - France - SIREN 399198043


CEVAL - Z. I. DU ROBINSON - 74150 - VALLIERES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-04

Publication - Publication le 29 sept. 2000 au BOPI 2000-39

Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2010 n°2446948 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-07-21

Baguettes métalliques pour) brasage & soudage) fil en métal à souder) machines électriques à souder Appareils à souder électriques) fers électriques à souder) électrodes pour la soudure).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.