Marque expirée - Marque en non vigueur

LA SOUDURE EN COULEUR,C'EST CEVAL
CEVAL S.A.

Numéro de dépôt :
97686982
Date de dépôt :
08/07/1997
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/07/2017

Présentation de la marque LA SOUDURE EN COULEUR,C'EST CEVAL

Déposée le 8 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) CEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA SOUDURE EN COULEUR,C'EST CEVAL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEVAL domicilié(e) 11, Chemin de la Charrette, Z.I. du Chiriac,73200 ALBERTVILLE (dossier no 2338186) - 73200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 198 043 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEVAL domicilié(e) Z.I. du Chiriac, 11, Chemin de la Charrette,73200 ALBERTVILLE (dossier no 2338186) - 73200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA SOUDURE EN COULEUR,C'EST CEVAL est expirée depuis le 8 juillet 2017.

CEVAL a également déposé les autres marques suivantes : PROCOMPACT , RATIBUS , AUTOMASK , UN PRO SINON RIEN , ARCOLOR , VOLTAGAZ , VOLTAGAZ FRANCE , DÉMARREUR CYCLONE CEVAL FRANCE , LOBLEU , VOLTAGAZ FRANCE


CEVAL S.A. - 11, Chemin de la Charrette, Z.I. du Chiriac,73200 ALBERTVILLE (dossier no 2338186) - 73200 - France - SIREN 399198043


CEVAL - Z.I. du Chiriac, 11, Chemin de la Charrette,73200 ALBERTVILLE (dossier no 2338186) - 73200 - France


Renouvellement sans limitation le 30 mars 2007 n°2338186 - Publication au BOPI 2007-03-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-52

Publication - Publication le 22 août 1997 au BOPI 1997-34

Baguettes métalliques pour brasage & soudage fil en métal à souder. Machines électriques à souder. Appareils à souder électriques fers électriques à souder électrodes pour la soudure masque de soudeur

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.