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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CEVAL
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IONISEUR DE PISCINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

IONISEUR DE PISCINE
CEVAL S.A.

Numéro de dépôt :
97665652
Date de dépôt :
20/02/1997
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/02/2017

Présentation de la marque IONISEUR DE PISCINE

Déposée le 20 février 1997 par la Société Anonyme (SA) CEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « IONISEUR DE PISCINE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEVAL domicilié(e) 11, Chemin de la Charrette, Z.I. du Chiriac,73200 ALBERTVILLE (dossier no 2338082) - 73200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 198 043 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEVAL domicilié(e) Z.I. du Chiriac, 11, Chemin de la Charrette,73200 ALBERTVILLE (dossier no 2338082) - 73200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IONISEUR DE PISCINE est expirée depuis le 20 février 2017.

CEVAL a également déposé les autres marques suivantes : PROCOMPACT , RATIBUS , AUTOMASK , UN PRO SINON RIEN , ARCOLOR , VOLTAGAZ , VOLTAGAZ FRANCE , DÉMARREUR CYCLONE CEVAL FRANCE , LOBLEU , VOLTAGAZ FRANCE


CEVAL S.A. - 11, Chemin de la Charrette, Z.I. du Chiriac,73200 ALBERTVILLE (dossier no 2338082) - 73200 - France - SIREN 399198043


CEVAL - Z.I. du Chiriac, 11, Chemin de la Charrette,73200 ALBERTVILLE (dossier no 2338082) - 73200 - France


Renouvellement sans limitation le 30 mars 2007 n°2338082 - Publication au BOPI 2007-03-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-12

Publication - Publication le 4 avr. 1997 au BOPI 1997-14

Pompes à eau Appareils électriques d'électrolyse Appareils de distribution d'eau & installations sanitaires Transformateurs

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.