Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Démarreur CYCLONE CEVAL FRANCE
CEVAL, SAS

Numéro de dépôt :
3831651
Date de dépôt :
16/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
16/05/2021
Démarreur CYCLONE CEVAL FRANCE de CEVAL

Présentation de la marque Démarreur CYCLONE CEVAL FRANCE

Déposée le 16 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « Démarreur CYCLONE CEVAL FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEVAL domicilié(e) Z. I. DU ROBINSON 115, ROUTE DU ROBINSON - 74150 - VALLIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 198 043 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEVAL domicilié(e) Z. I. DU ROBINSON 115, ROUTE DU ROBINSON - 74150 - VALLIERES - France.

La marque Démarreur CYCLONE CEVAL FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3831651.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Démarreur CYCLONE CEVAL FRANCE est expirée depuis le 16 mai 2021.

CEVAL a également déposé les autres marques suivantes : PROCOMPACT , RATIBUS , AUTOMASK , UN PRO SINON RIEN , ARCOLOR , VOLTAGAZ , VOLTAGAZ FRANCE , DÉMARREUR CYCLONE CEVAL FRANCE , LOBLEU , VOLTAGAZ FRANCE


CEVAL, SAS - Z. I. DU ROBINSON 115, ROUTE DU ROBINSON - 74150 - VALLIERES - France - SIREN 399198043


CEVAL - Z. I. DU ROBINSON 115, ROUTE DU ROBINSON - 74150 - VALLIERES - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Démarreurs autonomes pour moteurs, stations de démarrage de moteurs ;

Chargeurs électriques de batteries, accumulateurs électriques, batteries électriques.