Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEVAL France
CEVAL (CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES DE VALLIERES) S.A.

Numéro de dépôt :
3304399
Date de dépôt :
21/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
21/07/2014
CEVAL France de CEVAL (CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES DE VALLIERES

Présentation de la marque CEVAL France

Déposée le 21 juillet 2004 par la Société Anonyme (SA) CEVAL (CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES DE VALLIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « CEVAL France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-35 du 27 août 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEVAL (CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES DE VALLIERES domicilié(e) Siège Social : Z.I. du Robinson,74150 VALLIERES - 74150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 198 043 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEVAL domicilié(e) Z.I. du Chiriac, 11, Chemin de la Charrette,73200 ALBERTVILLE - 73200 - France.

La marque CEVAL France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3304399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEVAL France est expirée depuis le 21 juillet 2014.


CEVAL (CONSTRUCTIONS ELECTRIQUES DE VALLIERES) S.A. - Siège Social : Z.I. du Robinson,74150 VALLIERES - 74150 - France - SIREN 399198043


CEVAL - Z.I. du Chiriac, 11, Chemin de la Charrette,73200 ALBERTVILLE - 73200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-52

Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35

Gaz protecteur pour le soudage. Gaz solidifié à usage industriel. Gaz combustible, gaz d'éclairage, gaz solidifié. Récipients métalliques pour le gaz sous pression, fil à souder en métal, baguettes métalliques pour le soudage, soudure d'argent & d'or. Appareils à souder à gaz, fers à souder à gaz – machines électriques à souder, chalumeaux à découper ou à souder à gaz – lampes à souder. Electrodes pour la soudure, appareils & fers à souder électriques, masque de soudeur, batteries électriques, batteries d'allumage, batteries d'anode, chargeurs de batterie électriques, appareils & instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Postes de soudure électrique. Appareils de chauffage, de production de vapeur & de cuisson électriques ou à gaz, appareils d'éclairage, lampes d'éclairage électriques, à pile ou au gaz, lampes à souder à gaz, lampes à braser & lampes à arc.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.