Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERMISTAT
CEVA (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1165279
Date de dépôt :
10/03/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque VERMISTAT

Déposée le 10 mars 1981 par la Société Anonyme (SA) CEVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VERMISTAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEVA domicilié(e) 14, rue Garnier, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle N. KAPAMADJIAN. - France.

La marque VERMISTAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1165279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque VERMISTAT est expirée depuis le 10 mars 1991.

CEVA a également déposé les autres marques suivantes : SHAMPOOING ANTIPAR , CEVA , VARITOX , PANCLOSTIL , MAMITYL , CEVOXON , CEVA , CEVAL , DAMISIL , CEVAPROL


CEVA (Société anonyme) - 14, rue Garnier, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE. - France


Mlle N. KAPAMADJIAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-31

Inscription le 27 décembre 1990 - Transmission de propriété n°50422 - Publication au BOPI 1990-12-27

Inscription le 27 décembre 1990 - Transmission de propriété n°50421 - Publication au BOPI 1990-12-27

Inscription - Changement d'adresse n°125702 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de denomination n°126581 - Publication au BOPI

Produits vétérinaires. Produits d'alimentation du bétail et des animaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.