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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CEVA
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DAMISIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DAMISIL
CEVA (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1165280
Date de dépôt :
10/03/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque DAMISIL

Déposée le 10 mars 1981 par la Société Anonyme (SA) CEVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DAMISIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEVA domicilié(e) 14, rue Garnier, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle N. KAPAMADJIAN. - France.

La marque DAMISIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1165280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 29 31

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DAMISIL est expirée depuis le 10 mars 1991.

CEVA a également déposé les autres marques suivantes : SHAMPOOING ANTIPAR , CEVA , VARITOX , PANCLOSTIL , MAMITYL , CEVOXON , CEVA , CEVAL , CEVAPROL , COLAM


CEVA (Société anonyme) - 14, rue Garnier, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE. - France


Mlle N. KAPAMADJIAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-31

Inscription le 27 décembre 1990 - Transmission de propriété n°50422 - Publication au BOPI 1990-12-27

Inscription le 27 décembre 1990 - Transmission de propriété n°50421 - Publication au BOPI 1990-12-27

Inscription - Changement d'adresse n°125702 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de denomination n°126581 - Publication au BOPI

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres, produits chimiques et biologiques destinés à conserver les aliments et pour la mise en silo.Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, produits laitiers, conserves. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, semences, substances alimentaires pour les animaux, malt.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.