Déposée le 20 novembre 1979 par CEVA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « CEVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est CEVA domicilié(e) (S.A.) 14, rue Garnier F-92200 NEUILLY SUR SEINE - France.
La marque CEVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1113920.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CEVA - (S.A.) 14, rue Garnier F-92200 NEUILLY SUR SEINE - France
Inscription - Transmission de propriété n°40411 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-023
Inscription - Transmission de propriété n°40411 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°37336 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°125702 - Publication au BOPI
Inscription - Changement de dénomination n°126581 - Publication au BOPI
Produits chimiques pour l'industrie, la médecine, la science v'$etérinaire, l'agriculture, la sylviculture, l'horticulture et l'élevage, engrais;produits pour le traitement des plantes, aliments médicamenteux pour hommes et animaux, produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygièniques, produits diététiques pour enfants et malades, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes, et les animaux nuisibles, produits alimentaires pour les animaux, fruits et légumes frais, animaux vivants, aliments pour le bétail et l'élevage.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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