Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MATHIAS DORFNER
CEVA Vereinigung französischer Winzergenossenschaften GmbH Wein- und Sektkellerei (société régie selon les lois allemandes)

Numéro de dépôt :
1363930
Date de dépôt :
16/07/1986
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/07/2006

Présentation de la marque MATHIAS DORFNER

Déposée le 16 juillet 1986 par CEVA Vereinigung französischer Winzergenossenschaften GmbH Wein- und Sektkellerei (société régie selon les lois allemandes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MATHIAS DORFNER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CEVA Vereinigung französischer Winzergenossenschaften GmbH Wein- und Sektkellerei (société régie selon les lois allemandes), domicilié(e) Fliehburgstr. D-56856 Zell/Barl ALLEMAGNE (dossier no 2062087) - XX.

La marque MATHIAS DORFNER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1363930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MATHIAS DORFNER est expirée depuis le 16 juillet 2006.

CEVA Vereinigung französischer Winzergenossenschaften GmbH Wein- und Sektkellerei (société régie selon les lois allemandes a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


CEVA Vereinigung französischer Winzergenossenschaften GmbH Wein- und Sektkellerei (société régie selon les lois allemandes) - Fliehburgstr. D-56856 Zell/Barl ALLEMAGNE (dossier no 2062087) - XX


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-01

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 1996 n°2062087 - Publication au BOPI 1996-01-24

Inscription le 19 octobre 1995 - Transmission de propriété n°190897 - Publication au BOPI 1995-10-19

Inscription le 12 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174573 - Publication au BOPI 1994-07-12

Inscription le 12 juillet 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°174572 - Publication au BOPI 1994-07-12

Inscription le 12 juillet 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°174571 - Publication au BOPI 1994-07-12

Vins, spiritueux et liqueurs et, plus généralement boissons alcooliques à l'exception des bières.