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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CEVA SANTE ANIMALE
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VETRANQUIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VETRANQUIL
CEVA SANTE ANIMALE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1245059
Date de dépôt :
15/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/09/2023

Présentation de la marque VETRANQUIL

Déposée le 15 septembre 1983 par la Société Anonyme (SA) CEVA SANTE ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VETRANQUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEVA SANTE ANIMALE domicilié(e) 10 Avenue de la Ballastière - 33500 - LIBOURNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 763 405 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CEVA SANTE ANIMALE, Département Propriété Intellectuelle domicilié(e) 87, rue Saint-Lazare - 75009 - PARIS - France.

La marque VETRANQUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1245059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VETRANQUIL est expirée depuis le 15 septembre 2023.

CEVA SANTE ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes : COLIVAX , PASTENOV , PORCIRELAX , AXIS , NARUZEL , COGLAPEST , OLIGO JET , SELECURE , NUTRISURE , CEVAZURIL


CEVA SANTE ANIMALE, Société Anonyme - 10 Avenue de la Ballastière - 33500 - LIBOURNE - France - SIREN 301763405


CEVA SANTE ANIMALE, Département Propriété Intellectuelle - 87, rue Saint-Lazare - 75009 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-05

Renouvellement sans limitation n°2021560 - Publication au BOPI 1993-35

Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2003 n°2246286 - Publication au BOPI 2003-07-21

Inscription le 19 avril 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°157380 - Publication au BOPI 1993-04-19

Inscription le 27 novembre 2007 - Gage constitué n°464548 - Publication au BOPI 2007-11-27

Inscription le 17 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187597 - Publication au BOPI 1995-07-17

Inscription le 14 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231124 - Publication au BOPI 1997-01-14

Inscription le 17 juillet 2000 - Changement de dénomination n°303778 - Publication au BOPI 2000-07-17

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2013 n°2533108 - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-06-19

Produits vétérinaires. Substances alimentaires pour les animaux.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.