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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CEVA SANTE ANIMALE
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TERPSACOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERPSACOL
CEVA SANTE ANIMALE (S.A.) Société anonyme

Numéro de dépôt :
1297777
Date de dépôt :
01/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/02/2015

Présentation de la marque TERPSACOL

Déposée le 1 février 1985 par la Société Anonyme (SA) CEVA SANTE ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERPSACOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEVA SANTE ANIMALE domicilié(e) Z.I. de la Ballastière,33500 LIBOURNE (dossier no 2274085) - 33500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 763 405 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CEVA SANTE ANIMALE Direction Juridique domicilié(e) 96, Rue de la Victoire,75009 PARIS (dossier no 2274085) - 75009 - France.

La marque TERPSACOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1297777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TERPSACOL est expirée depuis le 1 février 2015.

CEVA SANTE ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes : COLIVAX , PASTENOV , PORCIRELAX , AXIS , NARUZEL , COGLAPEST , OLIGO JET , SELECURE , NUTRISURE , CEVAZURIL


CEVA SANTE ANIMALE (S.A.) Société anonyme - Z.I. de la Ballastière,33500 LIBOURNE (dossier no 2274085) - 33500 - France - SIREN 301763405


CEVA SANTE ANIMALE Direction Juridique - 96, Rue de la Victoire,75009 PARIS (dossier no 2274085) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation n°2041898 - Publication au BOPI 1995-05

Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2004 n°2274085 - Publication au BOPI 2004-10-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-27

Inscription le 17 juillet 2000 - Changement de dénomination n°303778 - Publication au BOPI 2000-07-17

Inscription le 17 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187597 - Publication au BOPI 1995-07-17

Inscription le 14 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231124 - Publication au BOPI 1997-01-14

Inscription le 19 avril 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°157380 - Publication au BOPI 1993-04-19

Produits pharmaceutiques spéciaux ou non, objets pour pansements, désinfectants, produits vétérinaires.