Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SURVITALGINE
CEVA SANTE ANIMALE (S.A.), société anonyme

Numéro de dépôt :
93450996
Date de dépôt :
14/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2013

Présentation de la marque SURVITALGINE

Déposée le 14 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) CEVA SANTE ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SURVITALGINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEVA SANTE ANIMALE domicilié(e) Zone Industrielle la Ballastière,33500 LIBOURNE (dossier no 2230766) - 33500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 763 405 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CEVA SANTE ANIMALE domicilié(e) 96 rue de la Victoire,75009 PARIS (dossier no 2230766) - 75009 - France.

La marque SURVITALGINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93450996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SURVITALGINE est expirée depuis le 14 janvier 2013.

CEVA SANTE ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes : COLIVAX , PASTENOV , PORCIRELAX , AXIS , NARUZEL , COGLAPEST , OLIGO JET , SELECURE , NUTRISURE , CEVAZURIL


CEVA SANTE ANIMALE (S.A.), société anonyme - Zone Industrielle la Ballastière,33500 LIBOURNE (dossier no 2230766) - 33500 - France - SIREN 301763405


CEVA SANTE ANIMALE - 96 rue de la Victoire,75009 PARIS (dossier no 2230766) - 75009 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-34

Inscription le 17 juillet 2000 - Changement de dénomination n°303778 - Publication au BOPI 2000-07-17

Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2002 n°2230766 - Publication au BOPI 2002-11-13

Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09

Produits vétérinaires.Aliments et compléments alimentaires; tous ces produits sont pour animaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.