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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CEVA SANTE ANIMALE
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STIMULYSE
Marque expirée - Marque en non vigueur

STIMULYSE
CEVA SANTE ANIMALE (S.A.) Société anonyme

Numéro de dépôt :
1327286
Date de dépôt :
18/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/2015

Présentation de la marque STIMULYSE

Déposée le 18 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) CEVA SANTE ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STIMULYSE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEVA SANTE ANIMALE domicilié(e) Zone Industrielle la Ballastière,33500 LIBOURNE (dossier no 2289619) - 33500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 763 405 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEVA SANTE ANIMALE Direction Juridique domicilié(e) 96, Rue de la Victoire,75009 PARIS (dossier no 2289619) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque STIMULYSE est expirée depuis le 18 octobre 2015.

CEVA SANTE ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes : COLIVAX , PASTENOV , PORCIRELAX , AXIS , NARUZEL , COGLAPEST , OLIGO JET , SELECURE , NUTRISURE , CEVAZURIL


CEVA SANTE ANIMALE (S.A.) Société anonyme - Zone Industrielle la Ballastière,33500 LIBOURNE (dossier no 2289619) - 33500 - France - SIREN 301763405


CEVA SANTE ANIMALE Direction Juridique - 96, Rue de la Victoire,75009 PARIS (dossier no 2289619) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation n°2054801 - Publication au BOPI 1995-42

Renouvellement sans limitation le 1 juin 2005 n°2289619 - Publication au BOPI 2005-06-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-13

Inscription le 17 juillet 2000 - Changement de dénomination n°303778 - Publication au BOPI 2000-07-17

Inscription le 17 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187597 - Publication au BOPI 1995-07-17

Inscription le 14 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231124 - Publication au BOPI 1997-01-14

Inscription le 19 avril 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°157380 - Publication au BOPI 1993-04-19

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