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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CEVA SANTE ANIMALE
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SOGETYL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOGETYL
CEVA SANTE ANIMALE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3441836
Date de dépôt :
20/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2026
SOGETYL de CEVA SANTE ANIMALE

Présentation de la marque SOGETYL

Déposée le 20 juillet 2006 par la Société Anonyme (SA) CEVA SANTE ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOGETYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-34 du 25 août 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEVA SANTE ANIMALE domicilié(e) 10 avenue de la Ballastière - 33500 - LIBOURNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 763 405 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CEVA SANTE ANIMALE, Mme MAZEAUD Valérie, Direction Juridique – Service Marques domicilié(e) 7 rue Vignon - 75008 - PARIS - France.

La marque SOGETYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3441836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOGETYL arrivera à expiration en date du 20 juillet 2026.

CEVA SANTE ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes : COLIVAX , PASTENOV , PORCIRELAX , AXIS , NARUZEL , COGLAPEST , OLIGO JET , SELECURE , NUTRISURE , CEVAZURIL


CEVA SANTE ANIMALE, Société anonyme - 10 avenue de la Ballastière - 33500 - LIBOURNE - France - SIREN 301763405


CEVA SANTE ANIMALE, Mme MAZEAUD Valérie, Direction Juridique – Service Marques - 7 rue Vignon - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-52

Publication - Publication le 25 août 2006 au BOPI 2006-34

Inscription le 22 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°665459 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-22

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2016 n°2620659 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-06-10

Produits vétérinaires ; préparations chimiques à usage vétérinaire ; compléments nutritionnels à usage vétérinaire ; désinfectants.