Déposée le 14 octobre 1983 par la Société Anonyme (SA) CEVA SANTE ANIMALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SELEEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEVA SANTE ANIMALE domicilié(e) 10 Avenue de la Ballastière - 33500 - LIBOURNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 763 405 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CEVA SANTE ANIMALE, Département Propriété Intellectuelle domicilié(e) 87, rue Saint-Lazare - 75009 - PARIS - France.
La marque SELEEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1247994.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CEVA SANTE ANIMALE, Société Anonyme - 10 Avenue de la Ballastière - 33500 - LIBOURNE - France - SIREN 301763405
CEVA SANTE ANIMALE, Département Propriété Intellectuelle - 87, rue Saint-Lazare - 75009 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation n°2023557 - Publication au BOPI 1993-44
Renouvellement sans limitation le 18 août 2003 n°2248003 - Publication au BOPI 2003-08-18
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2004-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-09
Inscription le 17 juillet 2000 - Changement de dénomination n°303778 - Publication au BOPI 2000-07-17
Inscription le 19 avril 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°157380 - Publication au BOPI 1993-04-19
Inscription le 23 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48839 - Publication au BOPI 1990-10-23
Inscription le 17 juillet 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°187597 - Publication au BOPI 1995-07-17
Inscription le 14 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231124 - Publication au BOPI 1997-01-14
Renouvellement sans limitation le 5 août 2013 n°2537174 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-08-05
Préparations de sulfure de sélénium pour le traitement de dermatoses non spécifiques dans l'art vétérinaire.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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