Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOVAMUNE
CEVA SANTE ANIMALE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4305333
Date de dépôt :
07/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/10/2026
NOVAMUNE de CEVA SANTE ANIMALE

Présentation de la marque NOVAMUNE

Déposée par voie électronique le 7 octobre 2016 par la Société Anonyme (SA) CEVA SANTE ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOVAMUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEVA SANTE ANIMALE domicilié(e) 10 Avenue de la Ballastière - 33500 - LIBOURNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 763 405 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CEVA SANTE ANIMALE, Mme. Valérie MAZEAUD, Direction Juridique - Service Marques domicilié(e) 7 rue Vignon - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque NOVAMUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4305333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVAMUNE arrivera à expiration en date du 7 octobre 2026.

CEVA SANTE ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes : COLIVAX , PASTENOV , PORCIRELAX , AXIS , NARUZEL , COGLAPEST , OLIGO JET , SELECURE , NUTRISURE , CEVAZURIL


CEVA SANTE ANIMALE, Société anonyme - 10 Avenue de la Ballastière - 33500 - LIBOURNE - France - SIREN 301763405


CEVA SANTE ANIMALE, Mme. Valérie MAZEAUD, Direction Juridique - Service Marques - 7 rue Vignon - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Produits vétérinaires ; vaccins pour la volaille.