Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NARUVIL
CEVA SANTE ANIMALE Société anonyme

Numéro de dépôt :
1269967
Date de dépôt :
27/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/04/2014

Présentation de la marque NARUVIL

Déposée le 27 avril 1984 par la Société Anonyme (SA) CEVA SANTE ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NARUVIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEVA SANTE ANIMALE domicilié(e) Zone Industrielle de la Ballastière,33500 LIBOURNE (dossier no 2256138) - 33500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 763 405 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CEVA SANTE ANIMALE Direction juridique domicilié(e) 96 rue de la Victoire,75009 PARIS (dossier no 2256138) - 75009 - France.

La marque NARUVIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1269967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NARUVIL est expirée depuis le 27 avril 2014.

CEVA SANTE ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes : COLIVAX , PASTENOV , PORCIRELAX , AXIS , NARUZEL , COGLAPEST , OLIGO JET , SELECURE , NUTRISURE , CEVAZURIL


CEVA SANTE ANIMALE Société anonyme - Zone Industrielle de la Ballastière,33500 LIBOURNE (dossier no 2256138) - 33500 - France - SIREN 301763405


CEVA SANTE ANIMALE Direction juridique - 96 rue de la Victoire,75009 PARIS (dossier no 2256138) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation n°2031490 - Publication au BOPI 1994-18

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2004 n°2256138 - Publication au BOPI 2004-01-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-40

Inscription - Transmission de propriété n°40412 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°40412 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°37238 - Publication au BOPI

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.