Marque renouvelée - Marque en vigueur

MYCOTOX BINDING AND BEYOND
CEVA SANTE ANIMALE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3592659
Date de dépôt :
05/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2028
MYCOTOX BINDING AND BEYOND de CEVA SANTE ANIMALE

Présentation de la marque MYCOTOX BINDING AND BEYOND

Déposée le 5 août 2008 par la Société Anonyme (SA) CEVA SANTE ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MYCOTOX BINDING AND BEYOND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-37 du 12 septembre 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CEVA SANTE ANIMALE domicilié(e) 10 avenue de la Ballastière - 33500 - LIBOURNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 763 405 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CEVA SANTE ANIMALE, Mme MAZEAUD Valérie, Direction Juridique – Service Marques domicilié(e) 7 rue Vignon - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque MYCOTOX BINDING AND BEYOND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3592659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MYCOTOX BINDING AND BEYOND arrivera à expiration en date du 5 août 2028.

CEVA SANTE ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes : COLIVAX , PASTENOV , PORCIRELAX , AXIS , NARUZEL , COGLAPEST , OLIGO JET , SELECURE , NUTRISURE , CEVAZURIL


CEVA SANTE ANIMALE, Société anonyme - 10 avenue de la Ballastière - 33500 - LIBOURNE - France - SIREN 301763405


CEVA SANTE ANIMALE, Mme MAZEAUD Valérie, Direction Juridique – Service Marques - 7 rue Vignon - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 12 sept. 2008 au BOPI 2008-37

Inscription le 19 mai 2009 - Retrait partiel n°497628 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-05-19

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Renouvellement sans limitation le 14 mars 2018 n°2675472 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-03-14

Produits vétérinaires, uniquement pour la prévention et le traitement des infections à champignons chez la volaille et les porcs.