DOXYVAL
Présentation de la marque DOXYVAL
Déposée le 4 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) CEVA SANTE ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOXYVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-32 du 9 août 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOXYVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632897.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOXYVAL arrivera à expiration en date du 4 juillet 2026.
CEVA SANTE ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 19 juin 2006 n°2317369 - Publication au BOPI 2006-06-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-50
Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32
Inscription le 22 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°665459 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-22
Renouvellement sans limitation le 10 juin 2016 n°2620635 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-06-10